Emprunt en euros : à quel taux de change doit-il rembourser
Question
Chalom,
Une personne a emprunté 80 euros et souhaite rembourser en shekels. À quel taux de change doit-elle rembourser ?
Réponse
Chalom ouvara’ha,
Si le prêt a été contracté dans un endroit où la monnaie en circulation est l’euro, il remboursera selon le taux de change actuel. Si le prêt a été contracté en Erets Israël, cela dépend de la loi de « séa bé-séa » : s’il a emprunté selon un arrangement permis, il peut rembourser au taux de change actuel, mais si le prêt a été contracté d’une manière interdite, il doit rembourser selon le taux le plus bas.
Source
Les devises étrangères ont, du point de vue halakhique, le statut de produits, car elles ne sont pas la monnaie en circulation dans le lieu du prêt. Par conséquent, la loi concernant leur prêt est semblable à la loi de « séa bé-séa ». Pour permettre un tel prêt, il faut l’un des éléments permissifs expliqués au siman 162 : qu’il possède déjà la même quantité, que le cours ait déjà été fixé, que la différence soit minime, ou qu’il en ait fait de « l’argent » (c’est‑à‑dire qu’ils aient fixé la somme du remboursement selon la valeur actuelle). Et s’il a emprunté avec un arrangement permis, il est expliqué là-bas dans le Choul’han Aroukh qu’il est autorisé de rembourser même si la devise a pris de la valeur.
Mais s’il a emprunté d’une manière interdite et que la devise s’est appréciée, il doit rembourser selon le taux de change qui était en vigueur au moment du prêt. Tout cela s’applique lorsque le prêt a été contracté en Erets Israël, mais si le prêt a été fait dans un endroit où cette devise est la monnaie en circulation, elle est considérée comme de l’argent ordinaire, et il remboursera selon le taux de change actuel.
