Partage des dépenses pour une cour commune
Question
Il y a deux entrées dans notre immeuble, une à l'avant et une à l'arrière. Comment devrions-nous diviser les dépenses pour l'entretien des cours ? (Officiellement, les deux cours appartiennent aux propriétaires de tous les appartements de l'immeuble.)
- Ceux qui possèdent des appartements à l'entrée arrière paieront pour l'entretien de la pelouse arrière, et ceux qui possèdent des appartements à l'entrée avant paieront pour l'entretien de la pelouse avant.
- Les propriétaires de tous les appartements partageront les dépenses d'entretien des deux pelouses également.
- Les propriétaires des appartements de l'entrée arrière paieront 75 % des dépenses. Ils devront couvrir entièrement les dépenses d'entretien de la pelouse arrière, ainsi que la moitié des dépenses associées à la pelouse avant, car ils doivent traverser la cour avant lorsqu'ils quittent l'immeuble, donc ils ont aussi une part dans l'utilisation de la pelouse avant. Les propriétaires des appartements de l'entrée avant devront payer seulement 25 % des dépenses, soit la moitié des dépenses d'entretien de la pelouse avant.
Merci
Réponse
Tout dépend de la manière dont les dépenses sont habituellement réparties. Si toutes les dépenses pour l'entretien de l'immeuble sont réparties également entre tous les résidents, indépendamment de l'entrée où ils vivent, alors les dépenses pour l'entretien des deux cours devraient également être réparties également. En revanche, si chaque entrée maintient un compte séparé, alors chaque entrée devrait payer pour l'entretien de sa propre cour.
Source
Choulhan Aroukh, section 'Hochène Michpat, ch. 161
